Les Comités Syndicaux
2024
COMITE SYNDICAL DU 27 JUIN 2024
• COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 27 JUIN 2024 (bientôt disponible)
⇒ Délibération N°2024.06.26 - Tableau des emplois besoins en effectifs 2024
⇒ Délibération N°2024.06.27 - Mise en place du forfait mobilités durables
⇒ Délibération N°2024.06.28 - Mise à jour du RIFSEEP
⇒ Délibération N°2024.06.29 - Règlement interieur du personnel du SYMPTTOM
⇒ Délibération N°2024.06.30 - Adhésion au groupement de commande du SDE
⇒ Délibération N°2024.06.31 - Désignation du représentant Elu du CNAS
⇒ Délibération N°2024.06.32 - Désignation des membres de la CAO
⇒ Délibération N°2024.06.33 - Désignation des membres du bureau
⇒ Délibération N°2024.06.34 - Désignation des membres de la commission finances
⇒ Délibération N°2024.06.35 - Désignation des membres de la commission des Présidents
⇒ Délibération N°2024.06.36 - Attribution du marché pour le transport et le traitement des lixiviats de l'ISDND de Monistrol/Loire
⇒ Délibération N°2024.06.37 - Attribution du marché pour le transport de la collecte sélective du quai de St Just Malmont
⇒ Délibération N°2024.06.38 - Rapport annuel ISDND 2023
⇒ Délibération N°2024.06.39 - Convention de prestation de service d'agents communaux au SYMPTTOM, pour l'ISDND
⇒ Délibération N°2024.06.40 - Modification des statuts : changement de siège
⇒ Délibération N°2024.06.41 - Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay pour l'ex-territoire du SICTOM Monts du Forez
⇒ Délibération N°2024.06.42 - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes Marches du Velay-Rochebaron pour l'ex-territoire du SICTOM Monts du Forez
⇒ PV élection d'un 3ème Vice-Président
COMITE SYNDICAL DU 28 Mars 2024
• COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 28 MARS 2024
⇒ Délibération N°2024.03.10 - Tableau des emplois / Besoins en effectifs 2024
⇒ Délibération N°2024.03.11 - Approbation du compte de gestion 2023
⇒ Délibération N°2024.03.12 - Approbation du Compte Administratif 2023
⇒ Délibération N°2024.03.13 - Affectation du résultat 2023
⇒ Délibération N°2024.03.14 - Approbation du Budget 2024
⇒ Délibération N°2024.03.15 - Participations des adhérents 2024
⇒ Délibération N°2024.03.16 - Admission en non valeur
⇒ Délibération N°2024.03.17 - Provisions pour créances douteuses
⇒ Délibération N°2024.03.18 - Rapport Annuel 2023
⇒ Délibération N°2024.03.19 - Lancement d'un marché de transfert de la collecte sélective de Saint Just Malmont vers Altriom
⇒ Délibération N°2024.03.20 - Attribution du marché pour le transport et le traitement des lixiviats de l'ISDND de Saint Just Malmont
⇒ Délibération N°2024.03.21 - Versement de la subvention du Comité d'entraide du personnel du SYMPTTOM
⇒ Délibération N°2024.03.22 - Déclaration sans suite : marché de transport et de traitement des lixiviats de l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ Délibération N°2024.03.23 - Avenants 1 Marché de transport et de traitement des Ordures Ménagères du périmètre du SICTOM Velay Pilat / LOT 1 & 2
⇒ Délibération N°2024.03.24 - Avenant 1 Marché Transport de la collecte sélective de la CCMVR à partir de Saint Just Malmont
⇒ Délibération N°2024.03.25 - Avenants 1 : Marché d'évacuation et de traitement des déchets collectés dans la déchetterie de Saint Pal de Chalencon / Lot 1, 2, 3, 4 & 5
COMITE SYNDICAL DU 29 Février 2024
• Compte rendu du Comité Syndical du 29 Février 2024
⇒ Délibération N°2024.02.01 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2024
⇒ Délibération N°2024.02.02 - Attribution du marché Traitement et transport des OM du SICTOM Velay-Pilat
⇒ Délibération N°2024.02.03 - Avenant 3 au Lot 2 du marché de construction du casier E
⇒ Délibération N°2024.02.04 - Convention de résiliation SICTOM Emblavez-Meygal
⇒ Délibération N°2024.02.05 - Ouverture ligne de trésorerie 2024
⇒ Délibération N°2024.02.06 - Création d'un poste d'Adjoint Technique à 24h50 hebdomadaire
⇒ Délibération N°2024.02.07 - Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale
⇒ Délibération N°2024.02.08 - Groupement de commande Risques statutaires CDG43
⇒ Délibération N°2024.02.09 - Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
Année 2023
COMITE SYNDICAL DU 30 Novembre 2023
• Compte rendu du Comité Syndical du 30 Novembre 2023
⇒ Délibération N°2023.11.43 - Décision modificative N°1
⇒ Délibération N°2023.11.44 - Tarifs d'enfouissement pour l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ Délibération N°2023.11.45 - Actualisation tarifs d'enfouissement pour le site de Saint Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.11.46 - Rémuneration des heures complémentaires d'un agent
⇒ Délibération N°2023.11.47 - Modification du tableau des emplois
⇒ Délibération N°2023.11.48 - Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale
⇒ Délibération N°2023.11.49 - Modification du régime indemnitaire
⇒ Délibération N°2023.11.50 - Contractualisation REP Ameublement
⇒ Délibération N°2023.11.51 - Contractualisation REP Papiers-emballages et reprises matériaux
⇒ Délibération N°2023.11.52 - Contractualisation REP Produits et matériaux de construction du bâtiment
⇒ Délibération N°2023.11.53 - Tarification accès des déchetteries pour les professionnels
⇒ Délibération N°2023.11.54 - Modification du Règlement intérieur des déchetteries
⇒ Délibération N°2023.11.55 - Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
⇒ Délibération N°2023.11.56 - Participations financières des adhérents du 1er Trimestre 2024
⇒ Délibération N°2023.11.57 - Convention de coopération entre le SYMPTTOM, la Communauté d'agglomération du Puy en Velay et la Communauté de Communes Marches du Velay-Rochebaron
⇒ Délibération N°2023.11.58 - Convention portant répartition des biens du SYMPTTOM dans le cadre de la dissolution du SICTOM des Monts du Forez
⇒ Délibération N°2023.11.59 - Admission en non valeurs
⇒ Délibération N°2023.11.60 - PV de transfert SICTOM des Monts du Forez
⇒ Délibération N°2023.11.61 - PV de transfert SICTOM Entre Monts et Vallées
⇒ Délibération N°2023.11.62 - Règlement budgétaire et financier
⇒ Délibération N°2023.11.63 - Amortissements en nomenclature M57
⇒ Délibération N°2023.11.64 - Convention pour le remboursement potentiel de charges patronnales
⇒ Délibération N°2023.11.65 - Avenant N°2 au Lot 2 du marché de construction du casier E
⇒ Délibération N°2023.11.66 - Lancement d'un marché pour le traitement et le transport des lixiviats de l'ISDND de Monistrol (casier E et F)
⇒ Délibération N°2023.11.67 - Lancement d'un marché pour le transport et le traitement des lixiviats de l'ISDND de Saint Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.11.68 - Lancement d'un marché pour le transport et le traitement des OM du SICTOM Velay-Pilat
⇒ Délibération N°2023.11.69 - Marché pour le transport et le traitement de OM du SICTOM Velay-Pilat - Autorisation de signature au Président après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2023.11.70 - Lancement du marché pour le transport et le traitement des déchets de la déchetterie de Saint Pal de Chalencon
⇒ Délibération N°2023.11.71 - Convention de mise à disposition du quai de transfert de Craponne/Arzon
⇒ Délibération N°2023.11.72 - Indemnités de fonction
COMITE SYNDICAL DU 28 Juin 2023
• Compte rendu du Comité Syndical du 28 Juin 2023
⇒ Délibération N°2023.06.33 : Choix du prestataire - marché de location du compacteur
⇒ Délibération N°2023.06.34 : Attribution du marché Transport de la collecte sélective de la CCMVR depuis St Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.06.35 : Avenant N°1 - Lot 2 du marché de construction du casier E
⇒ Délibération N°2023.06.36 : Convention de reversements des aides et reprises matières de la collecte sélective
⇒ Délibération N°2023.06.37 : Mise à jour du tableau des effectifs
⇒ Délibération N°2023.06.38 : Ratio d'avancement de grade
⇒ Délibération N°2023.06.39 : Passage à la nomenclature M57
⇒ Délibération N°2023.06.40 : Tarifs d'enfouissement pour l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ Délibération N°2023.06.41 : PV de transfert de la compétence traitement des déchets ménagers entre le SYMPTTOM et le SICTOM Emblavez-Meygal
⇒ Délibération N°2023.06.42 : Rapport Annuel 2022 du SYMPTTOM
COMITE SYNDICAL DU 29 Mars 2023
• Compte rendu du Comité Syndical du 29 Mars 2023
⇒ Délibération N°2023.03.19 : Tableau des emplois
⇒ Délibération N°2023.03.20 : Approbation du compte de gestion 2022
⇒ Délibération N°2023.03.21: Approbation du compte administratif 2022
⇒ Délibération N°2023.03.22 : Affectation du résultat 2022
⇒ Délibération N°2023.03.23 : BP 2023
⇒ Délibération N°2023.03.24 : Participation des adhérents
⇒ Délibération N°2023.03.25 : Ouverture lignes de trésorerie 2023
⇒ Délibération N°2023.03.26 : Acquisition de locaux pour le siège à Monistrol-sur-Loire
⇒ Délibération N°2023.03.27 : Convention de reversement des aides et des reprises matières
⇒ Délibération N°2023.03.28 : Autorisation Président signature marché location compacteur
⇒ Délibération N°2023.03.29 : Etude pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les ISDND
⇒ Délibération N°2023.03.30 : Admission en non valeur
⇒ Délibération N°2023.03.31 : Contrat Corepile pour reprise des batteries des engins de déplacement personnel motorisés
⇒ Délibération N°2023.03.32 : Reprise compétence prévention CCMVR et CCDS
COMITE SYNDICAL DU 01 Mars 2023
• COMPTE RENDU Du Comité Syndical du 01 Mars 2023
⇒ Délibération N°2023.03.01 : DOB 2023
⇒ Délibération N°2023.03.02 : Avenant 1 - Marché construction casier E après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2023.03.03 : Acquisition de bureaux pour le siège du SYMPTTOM
⇒ Délibération N°2023.03.04 : Attribution marché travaux mise conformité bassins gestion effluents de l'ISDND de St Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.03.05 : Avenant 1 lot 1 - Marché pour la construction d'un quai de transfert évolutif à St Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.03.06 : Avenant 2 lot 2 - Marché construction quai de transfert à St Just Malmont après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2023.03.07 : Avenant 1 lot 3 - Marché construction quai de transfert à St Just Malmont après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2023.03.08 : Marché bas de quai déchetteries SYMPTTOM lots batteries avenant de transfert suite changement de raison sociale
⇒ Délibération N°2023.03.09 : Avenant 1 changement d'indice marché de transport et traitement des OM du SICTOM Entre Monts et Vallées
⇒ Délibération N°2023.03.10 : Marché de traitement des OM du SICTOM Velay Pilat - demande de révision de prix du prestataire
⇒ Délibération N°2023.03.11 : Avenant 1 - Marché du tri de la collecte sélective du SYMPTTOM - changement de mercuriales
⇒ Délibération N°2023.03.12 : Lancement d'un marché du transfert CS de la CCMVR du quai de St Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.03.13 : Lancement d'un marché pour le transport et le traitement des lixiviats de l'ISDND de St Just Malmont
⇒ Délibération N°2023.03.14 : Désignation des représentants à la Commission de Suivi de Site de l'ISDND de Tence
⇒ Délibération N°2023.03.15 : Lancement marché pour l'équipement d'un engin de compaction pour l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ Délibération N°2023.03.16 : Lancement marché pour la couverture du casier de l'ISDND de Tence
⇒ Délibération N°2023.03.17 : PV de transfert de la compétence traitement des déchets ménagers entre le SYMPTTOM et le SICTOM Velay Pilat
⇒ Délibération N°2023.03.18 : Convention de prestations de services entre le SYMPTTOM et ses adhérents
Année 2022
COMITE SYNDICAL DU 21 Décembre 2022
• COMPTE RENDU Du Comité Syndical du 21 Décembre 2022
⇒ Délibération N°2022.12.67 : Compétence prévention CCDS
⇒ Délibération N°2022.12.68 : Participations financières des adhérents 1T2023
⇒ Délibération N°2022.12.69 : Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2023
⇒ Délibération N°2022.12.70 : Créances éteintes
⇒ Délibération N°2022.12.71 : Désignation des représentants Commission suivi ISDND Saint-Just-Malmont
⇒ Délibération N°2022.12.72 : Choix prestataire travaux déchetterie de Monistrol-sur-Loire
⇒ Délibération N°2022.12.73 : Contrat de reprise du verre 2023
⇒ Délibération N°2022.12.74 : Avenant n°2 marché dévoiement réseaux casier E
⇒ Délibération N°2022.12.75 : Choix du prestataire dévoiement réseaux casier E
⇒ Délibération N°2022.12.76 : Choix du prestataire marché collecte Hors Eco DDS
⇒ Délibération N°2022.12.77 : Prestations d'assurances 2023
⇒ Délibération N°2022.12.78 : Transfert de la collecte sélective du quai de transfert de Saint-Just-Malmont
⇒ Délibération N°2022.12.79 : Création de poste d'adjoint technique à 22h hebdomadaire
⇒ Délibération N°2022.12.80 : Reprise papier Suez 2023
⇒ Délibération N°2022.12.81 : Reprise acier contrat filière
⇒ Délibération N°2022.12.82 : Reprise aluminium contrat filière
⇒ Délibération N°2022.12.83 : Reprise des matériaux issus de la CS 2023
COMITE SYNDICAL DU 12 Octobre 2022
• COMPTE RENDU Du Comité Syndical du 12 Octobre 2022
⇒ Délibération N°2022.10.36 - Désignation des délégués pour le GAC
⇒ Délibération N°2022.10.37 - Approbation de l'avenant 2 dans le cadre du GAC
⇒ Délibération N°2022.10.38 - Approbation de l'avenant 3 dans le cadre du GAC
⇒ Délibération N°2022.10.39 - Approbation du Règlement Intérieur du Comité Syndical du SYMPTTOM
⇒ Délibération N°2022.10.40 - Indemnités de fonction
⇒ Délibération N°2022.10.41 - Emprunts pour les ISDND et divers
⇒ Délibération N°2022.10.42 - Durée d'amortissement des biens
⇒ Délibération N°2022.10.43 - Tarifs d'enfouissement pour le site de Saint Just-Malmont
⇒ Délibération N°2022.10.44 - Convention d'imprévision Moulin / Casier F
⇒ Délibération N°2022.10.45 - Avenant pour la reprise des plastiques pour l'Extension des Consignes de Tri (ECT)
⇒ Délibération N°2022.10.46 - Contrat de reprise des flux DEV / CITEO
⇒ Délibération N°2022.10.47 - Conventions relatives à la prise en charge des DEEE
⇒ Délibération N°2022.10.48 - Convention REfashion
⇒ Délibération N°2022.10.49 - Avenant au marché de dévoiement des réseaux du casier E
⇒ Délibération N°2022.10.50 - Attribtution marché de construction du casier E
⇒ Délibération N°0222.10.51 - Mission SPS Marché de construction du casier E
⇒ Délibération N°2022.10.52 - Lancement de la consultation pour le marché de prestation des assurances
⇒ Délibération N°2022.10.53 - Avenant pour modification formule de révision : autorisation de signature au Président après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2022.10.54 - Avenant pour le marché lixiviats / autorisation de signature au Président après avis de la CAO
⇒ Délibération N°2022.10.55 - Lancement d'un marché de transfert de la collecte sélective / Saint Just Malmont vers Polignac
⇒ Délibération N°2022.10.56 - Avenant au contrat garanties financières
⇒ Délibération N°2022.10.57 - Convention de prestation de service d'agents communaux au SYMPTTOM pour l'ISDND
⇒ Délibération N°2022.10.58 - Modification du tableau des effectifs / créations de postes
⇒ Délibération N°2022.10.59 - Précision des modalites du Compte Epargne Temps (CET)
⇒ Délibération N°2022.10.60 - Convention de médiation CDG 43
⇒ Délibération N°2022.10.61 - Contrats PEC
⇒ Délibération N°2022.10.62 - Emprunt pour l'aménagement du casier E de l'ISDND de Monistrol Sur Loire
⇒ Délibération N°2022.10.63 - Emprunt pour la couverture imperméable / ancien casier ISDND Tence
⇒ Délibération N°2022.10.64 - Emprunt le dévoiement des réseaux de l'ISDND de Monistrol Sur Loire
⇒ Délibération N°2022.10.65 - Emprunt travaux déchetteries et divers ⇒ Délibération N°2022.10.66 - Emprunt travaux réseaux ISDND de Saint Just-Malmont
⇒ Compte-rendu du 12 10 2022 modifié (1.07 Mo)
COMITE SYNDICAL DU 21 JUIN 2022
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 21 Juin 2022
⇒ DELIBERATION N°2022.06.23 - Attribution du marché de traitement et du tri de la collecte sélective
⇒ DELIBERATION N°2022.06.24 - Décision Modificative n°1
⇒ DELIBERATION N°2022.06.25 - Création de la Commission Déchetterie et désignation des membres
⇒ DELIBERATION N°2022.06.26 - Création de la Commission ISDND et désignation des membres
⇒ DELIBERATION N°2022.06.27 - Création de la Commission des Présidents et désignation des membres
⇒ DELIBERATION N°2022.06.28 - Mise en place de nouvelles filières REP en 2022 : contractualisation avec les éco-organismes
⇒ DELIBERATION N°2022.06.29 - Demande d'acompte des participations des adhérents
⇒ DELIBERATION N°2022.06.30 - Conventions financières : poursuite du paiement des factures de traitement
⇒ DELIBERATION N°2022.06.31 - Lancement de la consultation du marché de la construction du casier E
⇒ DELIBERATION N°2022.06.32 - Marché de collecte DDS et Hors ECO DDS : autorisation de signature au Président après avis de la CAO
⇒ DELIBERATION N°2022.06.33 - Marché dévoiement de réseaux préalable à la construction du caiser E : autorisation de signature au Président
⇒ DELIBERATION N°2022.06.34 - Modalités de publicités des actes des syndicats mixtes fermés
INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL DU 14 JUIN 2022
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 14 Juin 2022
⇒ DELIBERATION N°2022.06.14 - Désignation des membres du bureau
⇒ DELIBERATION N°2022.06.35 - Délégations d'attribution à Monsieur Le Président
⇒ DELIBERATION N°2022.06.16 - Indemnité du Président
⇒ DELIBERATION N°2022.06.17 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
⇒ DELIBERATION N°2022.06.18 - Désignation des représentants de la Commission de suivi de site ISDND
⇒ DELIBERATION N°2022.06.19 - Création de la commission finances et désignation de ses membres
⇒ DELIBERATION N°2022.06.20 - Désignation des représentants à la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régionalde Prévention et de Gestion des déchets
⇒ DELIBERATION N°2022.06.21 - Désignation du représentant élu du CNAS (Comité National d'Action Sociale)
⇒ DELIBERATION N°2022.06.22 - Mise à disposition David ROUBY, Directeur
COMITE SYNDICAL DU 23 MARS 2022
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 Mars 2022
⇒ DELIBERATION N°2022.03.01 - Approbation du Compte de Gestion 2021
⇒ DELIBERATION N°2022.03.02 - Approbation du Compte Administratif 2021
⇒ DELIBERATION N°2022.03.03 - Affectation du Résultat de fonctionnement
⇒ DELIBERATION N°2022.03.04 - Approbation du Budget Prévisionnel 2022
⇒ DELIBERATION N°2022.03.05 - Règlementation de IHTS
⇒ DELIBERATION N°2022.03.06 - Convention de reversement des soutiens CITEO relatifs à l'appel à projet d'optimisation de la collecte CCMVR
⇒ DELIBERATION N°2022.03.07 - Renouvellement de la garantie financière de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2022.03.08 - Rapport annuel d'activités 2021 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2022.03.09 - Besoin de financement pour l'exercice 2022
⇒ DELIBERATION N°2022.03.10 - Convention de répartition des frais d'étude pour la mutualisation du traitement des déchets
⇒ DELIBERATION N°2022.03.11 - Compensation de défrichement du casier E
⇒ DELIBERATION N°2022.03.12 - Marché de traitement de la collecte sélective - consultation et lancement
Année 2021
COMITE SYNDICAL DU 31 DECEMBRE 2021
•
⇒ DELIBERATION N°2021.12.44 - Extension du périmètre du SYMPTTOM à la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay, au SICTOM Emblavez-Meygal, au SICTOM Monts du Forez, au SICTOM Entre Monts et Vallées et au SICTOM Velay-Pilat : Modification des statuts
⇒ DELIBERATION N°2021.12.45 - Convention d'adhésion aux missions "Assistance progiciels" et "dématérialisation des procédures"
COMITE SYNDICAL DU 15 DECEMBRE 2021
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 15 Décembre 2021
⇒ DELIBERATION N°2021.12.30 - Mise à disposition David ROUBY et Romain CHALINDAR
⇒ DELIBERATION N°2021.12.31 - Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
⇒ DELIBERATION N°2021.12.32 - Renouvellement de la garantie financière de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2021.12.33 - Convention constitutive d'un groupemement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics
⇒ DELIBERATION N°2021.12.34 - Attribution du marché d'évacuation et de traitement des encombrants et des plastiques des déchetteries du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2021.12.35 - Extension des consignes de tri : désignation d'un élu référent
⇒ DELIBERATION N°2021.12.36 - Elargissement des horaires d'ouverture des déchetteries du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2021.12.37 - Organisation du temps de travail (1607 heures) au 1er Janvier 2022
⇒ DELIBERATION N°2021.12.38 - Accord relatif aux jours dits "du Président" dans le cadre des 1607 heures
⇒ DELIBERATION N°2021.12.39 - Approbation du Règlement Intérieur du Personnel du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2021.12.40 - Régularisation des indemnités compensatrices de la hausse de la CSG sur les bulletins de salaires
⇒ DELIBERATION N°2021.12.41 - Création de postes : Emplois permanents et modification tableau des effectifs
⇒ DELIBERATION N°2021.12.43 - Besoins 2022 en emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité et pour accroissement saisonnier d'activité
COMITE SYNDICAL DU 30 AOUT 2021
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 30 Août 2021
⇒ DELIBERATION N°2021.08.23 - Modification des conditions d'accès dans les déchetteries
⇒ DELIBERATION N°2021.08.24 - Marché relatif à l'évacuation et au traitement des plastiques collectés en dechetterie
⇒ DELIBERATION N°2021.08.25 - Appel à projet CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'optimisation de la collecte sélective
⇒ DELIBERATION N°2021.08.26 - Transformation du poste adjoint administratif territorial principal de 2ème classe en poste d'adjoint administratif
⇒ DELIBERATION N°2021.08.27 - Organisation du temps de travail (1607h) au 1er Janvier 2022
⇒ DELIBERATION N°2021.08.28 - Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer le marché relatif au Transport et au traitement des Ordures Ménagères Résiduelles
COMITE SYNDICAL DU 24 JUIN 2021
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 24 Juin 2021
⇒ DELIBERATION N°2021.06.14 - Présentation du rapport d'activités de l'année 2020 du SYMPTTOM dans le cadre des dispositions du décre n°2000-404 du 11 Mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
⇒ DELIBERATION N°2021.06.15 - Actualisation des modalités de fonctionnement des Comptes Epargne Temps (CET)
⇒ DELIBERATION N°2021.06.16 - Mise en conformité du RIFSEEP, de l'IFSE et du CIA
⇒ DELIBERATION N°2021.06.17 - Modalités de non prise en compte des arrêts maladie liés au COVID-19 dans le calcul du CIA
⇒ DELIBERATION N°2021.06.18 - ISDND : Marché de maîtrise d'oeuvre pour le casier E
⇒ DELIBERATION N°2021.06.19 - ISDND : Marché de travaux du casier E
⇒ DELIBERATION N°2021.06.20 - ISDND : Marché d'exploitation du casier E
⇒ DELIBERATION N°2021.06.21 - Marché d'évacuation et de traitement des déchets collectés en déchetterie : autorisation donnée à Monsieur le Président pour signature du dit-marché selon avis de la CAO
COMITE SYNDICAL DU 1er AVRIL 2021
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 1er Avril 2021
⇒ DELIBERATION N°2021.04.03 - Approbation du Compte de Gestion
⇒ DELIBERATION N°2021.04.04 - Approbation du Compte d'Administration
⇒ DELIBERATION N°2021.04.05 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020
⇒ DELIBERATION N°2021.04.06 - Budget SYMPTTOM : Reprise de provision pour charges exceptionnelles
⇒ DELIBERATION N°2021.04.07 - Vote du Budget Primitif 2021 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2021.04.08 - Extension du périmètre du SYMPTTOM à la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay, au SICTOM Emblavez-Meygal, au SICTOM Monts du Forez, au SICTOM Entre Monts et Vallées et au SICTOM Velay-Pilat
⇒ DELIBERATION N°2021.04.09 - Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes
⇒ DELIBERATION N°2021.04.10 - Renouvellement des marchés bas de quais : Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
⇒ DELIBERATION N°2021.04.11 - Marché de traitement des Ordures Ménagères
⇒ DELIBERATION N°2021.04.12 - Installation d'un système de récupération des biogaz à l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2021.04.13 - Mise en place d'une régie
Année 2020
COMITE SYNDICAL DU 17 DECEMBRE 2020
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 17 Décembre 2020
⇒ DELIBERATION N°2020.12.32 - Adhésion des agents retraités du SYMPTTOM au CNAS
⇒ DELIBERATION N°2020.12.33 - Convention d'adhésion au Service Santé au Travail du CDG 43
⇒ DELIBERATION N°2020.12.34 - Renouvellement des conventions 2021 au sein d'OCAD3E
⇒ DELIBERATION N°2020.12.35 - Modification des conditions d'accès aux déchetteries pour les professionnels
⇒ DELIBERATION N°2020.12.36 - Mise en place d'une procédure de pénalités pour les "non conformités" à l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2020.12.37 - Budget SYMPTTOM - Vote de la décision modificative N°2
⇒ DELIBERATION N°2020.12.38 - Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le budget primitif 2021
⇒ DELIBERATION N°2020.12.39 - Débat d'orientation budgétaire
COMITE SYNDICAL DU 29 OCTOBRE 2020
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 29 Octobre 2020
⇒ DELIBERATION N°2020.10.21- Approbation du DCE "Impression de documents de communication"
⇒ DELIBERATION N°2020.10.22 - ISDND / Marché négocié suite à l'Appel d'Offres pour la poursuite de l'exploitation de l'ISDND - Casier D / Avenant n°4 modifications des prix du marché
⇒ DELIBERATION N°2020.10.23 - Etude des différents scénarii concernant le coût du traitement des OM sur le territoire, et le devenie du SYMPTTOM - Approbation du cahier des charges
⇒ DELIBERATION N°2020.10.24 - Création d'un poste d'adjoint technique
⇒ DELIBERATION N°2020.10.25 - ISDND Gampalou / Mise à disposition de Grégory BONNISSOL entre la Commune de Monistrol sur Loire et le SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.10.26 - Contrat d'assurance "Risques statutaires"
⇒ DELIBERATION N°2020.10.27 - Budget SYMPTTOM / Vote de la décision modificative n°1
⇒ DELIBERATION N°2020.10.28 - Approbation de la convention avec PRINTER pour la collecte des cartouches d'encres dans les déchetteries du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.10.29 - Désignation des réprésentants du personnel à la commission de suivi de site de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2020.10.30 - Désignation des représentants à la commission de suivi de site de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2020.10.31 - Participation financière à l'Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPMA)
COMITE SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2020
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 Septembre 2020
⇒ DELIBERATION N°2020.09.12 - Procès verbal de l'installation du Comité Syndical et élection des membres du bureau syndical
⇒ DELIBERATION N°2020.09.14 - Délégation d'attributions du comité syndical au Président
⇒ DELIBERATION N°2020.09.15 - Indemnité de fonction du Président
⇒ DELIBERATION N°2020.09.16 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.09.17 - Désignation des représentants à la Commission de suivi de site de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2020.09.18 - Désignation des membres à la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)
⇒ DELIBERATION N°2020.09.19 - Désignation d'un délégué local au Comité National d'Action Social (CNAS)
⇒ DELIBERATION N°2020.09.20 - Etude des différents scénarii sur le coût du traitement des Ordures Ménagères sur le territoire et le devenir du SYMPTTOM - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE)
COMITE SYNDICAL DU 04 MARS 2020
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 4 Mars 2020
⇒ DELIBERATION N°2020.03.01 - Cession de parcelles de terrain
⇒ DELIBERATION N°2020.03.02 - ISDND : Marché relatif au transport et au traitement des lixiviats du casier F
⇒ DELIBERATION N°2020.03.03 - Contrat d'assurance "Risques Statutaires" avec le CDG 43
⇒ DELIBERATION N°2020.03.04 - Instauration d'une provision pour créances irrécouvrables ou éteintes
⇒ DELIBERATION N°2020.03.05 - Approbation du compte de gestion, dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur _ Budget SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.03.06 - Approbation du compte de gestion, dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur _ Budget SYMPPTOM Collecte OMR Bas en Basset & Valprivas
⇒ DELIBERATION N°2020.03.07 - Approbation du compte d'administration, dressé par Monsieur Bruno PAULET, ordonnateur _ Budget SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.03.08 - Approbation du compte d'administration, dressé par Monsier Bruno PAULET, ordonnateur _ Budget SYMPTTOM Collecte OMR Bas en Basset & Valprivas
⇒ DELIBERATION N°2020.03.09 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
⇒ DELIBERATION N°2020.03.10 - Vote du Budget Primitif 2020 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2020.03.11 - Procès Verbal de transfert de la compétence Collecte entre le SYMPTTOM et la Communauté de Communes des Sucs
⇒ DELIBERATION N°2020.03.12 - Procès Verbal de la compétence Collecte entre le SYMPTTOM et la Communauté de Communes Les Marches du Velay-Rochebaron
Année 2019
COMITE SYNDICAL DU 30 DECEMBRE 2019
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 30 Décembre 2019
⇒ DELIBERATION N°2019.12.29 - Débat d'Orientation Budgétaire
⇒ DELIBERATION N°2019.12.30 - Budget SYMPTTOM : Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
⇒ DELIBERATION N°2019.12.31 - Constitution d'une provision pour charges exceptionnelles
⇒ DELIBERATION N°2019.12.32 - Budget SYMPTTOM : vote de la décision modificative n°1
⇒ DELIBERATION N°2019.12.33 - ISDND : Actualisation des tarifs relatifs à l'enfouissement des DIB, encombrants et matériaux de recouvrement
⇒ DELIBERATION N°2019.12.34 - ISDND : Traitement des lixiviats du casier F_Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
⇒ DELIBERATION N°2019.12.35 - ISDND : Marché négocié suite à l'appel d'offres pour la poursuite de l'exploitation de l'ISDND de Monistrol sur Loire - Casier D - Avenant n°3 de prolongation des délais / partie travaux
⇒ DELIBERATION N°2019.12.36 - Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une nouvelle convention pour Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures (TLC) avec l'éco-organisme ECO TLC
⇒ DELIBERATION N°2019.12.37 - Renouvellement de la convention de partenariat avec AVI43 pour le dépôt de conteneurs textiles dans les déchetteries du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.12.38 - Autorisation à Monsieur le Président de signer le marché relatif au traitement des produits issus du tri sélectif
⇒ DELIBERATION N°2019.12.39 - Transfert d'une partie de la compétence "Collecte" à la Communauté de Communes des Sucs (CCDS)
⇒ DELIBERATION N°2019.12.40 - Approbation de la convention de prestation de service entre le SYMPTTOM et la C.C. des Sucs pour la collecte du verre à la déchetterie d'YSSINGEAUX
⇒ DELIBERATION N°2019.12.41 - Intégration des communes de Retournac et Saint Julien du Pinet à la compétence traitement des Ordures Ménagères du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.12.42 - Transfert d'une partie de la compétence "Collecte" à la Communauté de Communes Marches du Velay-Rochebaron (CCMVR)
⇒ DELIBERATION N°2019.12.43 - Approbation de la convention de prestation de services entre le SYMPTTOM et la C.C. Marches du Velay-Rochebaron pour la collecte du VERRE et des PAPIERS dans les déchetteries de Monistrol sur Loire et de Bas en Basset
⇒ DELIBERATION N°2019.12.44 - SYMPTTOM Personnel : transformation de postes
? COMITE SYNDICAL DU 04 SEPTEMBRE 2019
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 4 septembre 2019
⇒ DELIBERATION N°2019.09.17 - Présentation du Rapport d'activités de l'année 2018 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.09.18 - Budget SYMPTTOM _ Reprise de provision pour créance irrécouvrable
⇒ DELIBERATION N°2019.09.19 - Taxes et produits irrécouvrables _ Admission en non-valeur
⇒ DELIBERATION N°2019.09.20 - Renouvellement de la convention portant adhésion au service retraites du CDG43
⇒ DELIBERATION N°2019.09.21 - Avenant au marché d'évacuation et traitement des déchets lots 5 et 15 titulaire SERMACO
⇒ DELIBERATION N°2019.09.22 - Colonnes enterrées et semi-enterrées _ Avenant n°1 à effet d'augmenter le montant du marché initial
⇒ DELIBERATION N°2019.09.23 - Marché relatif à la fourniture et pose de clôtures et divers travaux d'aménagement de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2019.09.24 - Retrait et autorisation à M. le Président de signer le marché relatif à l'exploitation du casier F de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2019.09.25 - Organisation du traitement des produits issus du tri sélectif _ Approbation du DCE
⇒ DELIBERATION N°2019.09.26 - Autorisation donnée à M. le Président pour la signature d'un nouveau contrat avec l'eco-organisme ECO MOBILIER
⇒ DELIBERATION N°2019.09.27 - Prêt à usage des parcelles AW243 et AW257 au Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC) MOGIER
⇒ DELIBERATION N°2019.09.28 - Modification des statuts du syndicat _ Nouvelle définition des compétences
? COMITE SYNDICAL DU 27 MARS 2019
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 27 mars 2019
⇒ DELIBERATION N°2019.03.04 - Approbation du compte d'administration dressé par M. JP LYONNET, ordonnateur - Budget SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.03.05 - Approbation du compte d'administration dressé par M. JP LYONNET, ordonnateur - Budget SYMPTTOM Collecte OM Bas et Valprivas
⇒ DELIBERATION N°2019.03.06 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018
⇒ DELIBERATION N°2019.03.07 - Vote du budget primitif 2019 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.03.08 - Vote du budget primitif 2019 annexe SYMPTTOM Collecte OM Bas et Valprivas
⇒ DELIBERATION N°2019.03.14 - Autorisation donnée à le Président pour signer la nouvelle convention avec ECO DDS et le SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2019.03.15 - Convention financière entre le SYMPTTOM et la CCMVR concernant une aide à l'investissement des PAV
⇒ DELIBERATION N°2019.03.16 - Approbation de la convention de prestation de service entre le SYMPTTOM et la CCMVR pour la collecte des PAPIERS Papiers
Année 2018
COMITE SYNDICAL DU 19 DECEMBRE 2018
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 19 décembre 2018
⇒ DELIBERATION N°2018.12.22 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
⇒ DELIBERATION N°2018.12.23 - Budget SYMPTTOM vote de la décision modificative n°1
⇒ DELIBERATION N°2018.12.24 - Apurement du compte 1069 "reprise 1997 sur exédents capitalisés" _ Neutralisation de l'excédent des charges sur les produits
⇒ DELIBERATION N°2018.12.25 - Instauration d'une provision pour créances irrecouvrables
⇒ DELIBERATION N°2018.12.26 - Budget SYMPTTOM Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2019
⇒ DELIBERATION N°2018.12.27 - SYDEMER : Adhésion au Groupement d'Autorité Délégante (GAD) en vue de l'extension des consignes de tri des emballages ménagers
⇒ DELIBERATION N°2018.12.28 - Adhésion à la convention de participation du CDG43 portant sur le risque prévoyance
⇒ DELIBERATION N°2018.12.29 - Mise en oeuvre du Programme Local de Prévention des déchets (PLP)
⇒ DELIBERATION N°2018.12.30 - Adoption des tarifs pour la vente des composteurs et lombricomposteurs
⇒ DELIBERATION N°2018.12.31 - Approbation de la convention financière entre le SYMPTTOM et la CCMVR concernant une aide à l'investissement des PAV
⇒ DELIBERATION N°2018.12.32 - Approbation de la convention de prestation de services entre le SYMPTTOM et la CCMVR pour la collecte des PAV Papiers
⇒ DELIBERATION N°2018.12.33 - Mensualisation de l'indemnité du Président
⇒ DELIBERATION N°2018.12.34 - Déchetteries du SYMPTTOM _ Avenants au marché d'évacuation et de traitement modifications des indices de révision
⇒ DELIBERATION N°2018.12.35 - Marché de traitement et de tri des produits issus de la collecte sélective convention de reprise des matériaux avec SUEZ
? COMITE SYNDICAL DU 18 JUILLET 2018
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 18 juillet 2018
⇒ DELIBERATION N°2018.07.19 - Installation de M. Jean-Claude DURON comme délégué titulaire en remplacement de M. Didier USSON
⇒ DELIBERATION N°2018.07.20 - Présentation du Rapport Annuel 2017 du SYMPTTOM sur le prix et la qualité du service public
⇒ DELIBERATION N°2018.07.21 - Budget Général SYMPTTOM : Réalisation d'un emprunt
? COMITE SYNDICAL DU 29 MARS 2018
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 29 mars 2018
⇒ DELIBERATION N°2018.03.01 - Présentation de l'étude VALDECH relative à la composition de différents scénarii concernant le respect de la réglementation à l'horizon 2020_2025
⇒ DELIBERATION N°2018.03.02 - Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur - Budget SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.03 - Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur Bruno PAULET, Receveur - Budget COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
⇒ DELIBERATION N°2018.03.04 - Approbation du compte d'administration dressé par Monsieur Jean-Paul LYONNET, Ordonnateur - Budget SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.05 - Approbation du compte d'administration dressé par Monsieur Jean-Paul LYONNET - Budget COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
⇒ DELIBERATION N°2018.03.06 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2017
⇒ DELIBERATION N°2018.03.07 - Vote du Budget Primitif 2018 du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.08 - Vote du Budget Primitif 2018 annexe SYMPTTOM COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
⇒ DELIBERATION N°2018.03.09 - Fourniture de colonnes verre sur le territoire du SYMPTTOM _ approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
⇒ DELIBERATION N°2018.03.10 - Avenant n°2 relatif au marché de traitement et tri des produits issus de la collecte sélective et reprise des matériaux _ convention de reprise
⇒ DELIBERATION N°2018.03.11 - Avenant n°1 relatif au marché d'évacuation et traitement des déchets collectés dans les déchetteries du SYMPTTOM _ Evacuation et reprise des cartons _ MOULIN
⇒ DELIBERATION N°2018.03.12 - Autorisation donnée à M. le Président pour signer l'avenant n°1 relatif à la convention entre ECO DDS et le SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.13 - Adhésion à la convention de participation du CDG43 _ Protection sociale complémentaire des agents du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.14 - Affectation temporaire d'un archiviste du service du CDG 43 auprès du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.15 - Modification des horaires d'ouverture de l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ DELIBERATION N°2018.03.16 - Rémunération des heures supplémentaires
⇒ DELIBERATION N°2018.03.17 - Rectification de la déliberation N°2017.04.20 relative à l'installation du Comité Syndical et de l'élection des membres du bureau
⇒ DELIBERATION N°2018.03.18 - Extension de l'ISDND _ Assistance juridique contentieuse du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2018.03.19 - Approbation du contrat de collaboration pour la reprise gratuite des piles _ COREPILE
Année 2017
COMITE SYNDICAL DU 7 DECEMBRE 2017
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 7 décembre 2017
⇒ DELIBERATION N°2017.12.39 - Débat d'Orientation Budgetaire
⇒ DELIBERATION N°2017.12.42 - Autorisation donnée à M. Le Président pour la signature des contrats CITEO pour la période 2018-2022
⇒ DELIBERATION N°2017.12.43 - Autorisation donnée à M. Le Président pour la signature du contrat avec l'éco-organisme ECO-MOBILIER
⇒ DELIBERATION N°2017.12.44 - Approbation du DCE relatif à l'aquisition de 91 colonnes aériennes papiers
⇒ DELIBERATION N°2017.12.45 - Convention pour la récuperation d'objets en déchetterie en vue de leur réemploi par des associations
⇒ DELIBERATION N°2017.12.46 - Adoption d'un nouveau tarif pour les DIB et encombrants des petits producteurs < 1 tonne
⇒ DELIBERATION N°2017.12.47 - Exploitation du casier F de l'ISDND de Monistrol sur Loire : approbation du DCE
⇒ DELIBERATION N°2017.12.48 - Mise en conformité du régime indemnitaire du SYMPTTOM tenant compte du RIFSEEP et de l'IFSE
COMITE SYNDICAL DU 10 JUILLET 2017
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 10 Juillet 2017
⇒ DELIBERATION N°2017.07.32 - Présentation du Rapport Annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2017.07.33 - Taxes et produits irrecouvrables : créances éteintes
⇒ DELIBERATION N°2017.07.34 - Adoption d'un nouveau tarif pour les DIB et encombrants pour les petits producteurs < 1 Tonne /an
⇒ DELIBERATION N°2017.07.35 - Autorisation à M. Le Président de signer le marché relatif aux travaux d'aménagement du casier F à l'ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ DELIBERATION N°2017.07.36 - Autorisation à M. Le Président de signer les marchés relatifs à l'évacuation et au traitement des déchets collectés dans les déchetteries du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2017.07.37 - Marché relatif à l'évacuation et au traitement des déchets plastiques collectés en déchetterie
⇒ DELIBERATION N°2017.07.38 - Modification du régime de gratification des stagiaires
? COMITE SYNDICAL DU 25 AVRIL 2017
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 25 Avril 2017
⇒ DELIBERATION N°2017.04.20 - Procès Verbal de l'installation du Comité Syndical et de l'élection des membres du Bureau Syndical
⇒ DELIBERATION N°2017.04.21 - Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
⇒ DELIBERATION N°2017.04.22 - Délégation d'attributions du Comité Syndical au Président dans le cadre des dispositions des articles L5211-2, L5211-10 et L2122 22 du code général des Collectivités Territoriales
⇒ DELIBERATION N°2017.04.23 - Indemnité de fonction de Président
⇒ DELIBERATION N°2017.04.24 - Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2017.04.25 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres du SYMPTTOM
⇒ DELIBERATION N°2017.04.26 - Désignation des représentants à la Commission de Suivi de site de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2017.04.27 - Désignation d'un délégué local au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
⇒ DELIBERATION N°2017.04.28 - Désignation des membres à la commission d'élaboration et de suivi CCES du PRPGD
⇒ DELIBERATION N°2017.04.29 - Autorisation à M. Le Président de signer le marché relatif à la collecte des colonnes papiers sur le territoire et au transport jusqu'au centre de tri de Firminy
⇒ DELIBERATION N°2017.04.30 - Budget général du SYMPTTOM - Réalisation d'un emprunt de 460 840 €
⇒ DELIBERATION N°2017.04.31 - Avenant n°1 prolongation de la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des papiers avec ECO FOLIO
? COMITE SYNDICAL DU 31 MARS 2017
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 31 Mars 2017
⇒ DELIBERATION N°2017.03.01 - Approbation du compte de gestion dressé par M. Bruno PAULET, Receveur - SYMPTTOM Collecte
⇒ DELIBERATION N°2017.03.02 - Approbation du compte de gestion dressé par M. Bruno PAULET, Receveur - SYMPTTOM Tri
⇒ DELIBERATION N°2017.03.09 - Vote du compte administratif du SYMPTTOM - Exercice 2016
⇒ DELIBERATION N°2017.03.10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016
⇒ DELIBERATION N°2017.03.13 - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif à l'aménagement du casier F de l' ISDND de Monistrol sur Loire
⇒ DELIBERATION N°2017.03.14 - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif à l'acquisition d'un local d'accueil pour la déchetterie de Bas en Basset
⇒ DELIBERATION N°2017.03.15 - Adoption de nouveaux tarifs pour le traitement des DAE et DIB à l'ISNDN de Monistrol sur Loire
⇒ DELIBERATION N°2017.03.16 - Autorisation donnée à M. Le Président pour le dépôt et la signature des dossiers relatifs à l'extension du site de l'ISDND
⇒ DELIBERATION N°2017.03.17 - Renouvellement de la convention de partenariat avec AVI43 pour le dépôt de conteneurs de collecte textiles sur le territoire
⇒ DELIBERATION N°2017.03.18 - Avenant n°1 au marché Tri et Conditionnement des produits issus de la collecte sélective et reprise des materiaux : intégration de la commune de Malvalette
⇒ DELIBERATION N°2017.03.19 - Intégration de la commune de Malvalette aux contrats du SYMPTTOM
Année 2016
COMITE SYNDICAL DU 20 DECEMBRE 2016
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 20 Décembre 2016
COMITE SYNDICAL DU 26 MAI 2016
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 26 Mai 2016
COMITE SYNDICAL DU 25 MARS 2016
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 25 mars 2016
Année 2015
COMITE SYNDICAL DU 16 DECEMBRE 2015
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 16 décembre 2015
COMITE SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2015
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 septembre 2015
COMITE SYNDICAL DU 23 AVRIL 2015
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 avril 2015
COMITE SYNDICAL DU 5 MARS 2015
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 5 mars 2015
Année 2014
COMITE SYNDICAL DU 3 DECEMBRE 2014
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 3 décembre 2014
COMITE SYNDICAL DU 14 OCTOBRE 2014
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 14 octobre 2014
COMITE SYNDICAL DU 18 JUIN 2014
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 18 juin 2014
COMITE SYNDICAL DU 22 MAI 2014
• COMPTE RENDU du Comité Syndical du 22 mai 2014