Les Comités Syndicaux

COMITE SYNDICAL DU 29 OCTOBRE 2020
          COMPTE RENDU du Comité Syndical du 29 Octobre 2020
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.21- Approbation du DCE "Impression de documents de communication"
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.22 - ISDND / Marché négocié suite à l'Appel d'Offres pour la poursuite de l'exploitation de l'ISDND - Casier D / Avenant n°4 modifications des prix du marché
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.23 - Etude des différents scénarii concernant le coût du traitement des OM sur le territoire, et le devenie du SYMPTTOM - Approbation du cahier des charges
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.24 - Création d'un poste d'adjoint technique
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.25 - ISDND Gampalou / Mise à disposition de Grégory BONNISSOL entre la Commune de Monistrol sur Loire et le SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.26 - Contrat d'assurance "Risques statutaires"
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.27 - Budget SYMPTTOM / Vote de la décision modificative n°1
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.28 - Approbation de la convention avec PRINTER pour la collecte des cartouches d'encres dans les déchetteries du SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.29 - Désignation des réprésentants du personnel à la commission de suivi de site de l'ISDND
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.30 - Désignation des représentants à la commission de suivi de site de l'ISDND
       ⇒ DELIBERATION N°2020.10.31 - Participation financière à l'Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques (AAPMA)

COMITE SYNDICAL DU 04 MARS 2020
        COMPTE RENDU du Comité Syndical du 4 Mars 2020
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.01 - Cession de parcelles de terrain
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.02 - ISDND : Marché relatif au transport et au traitement des lixiviats du casier F
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.03 - Contrat d'assurance "Risques Statutaires" avec le CDG 43
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.04 - Instauration d'une provision pour créances irrécouvrables ou éteintes
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.05 - Approbation du compte de gestion, dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur _ Budget SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.06 - Approbation du compte de gestion, dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur _ Budget SYMPPTOM Collecte OMR Bas en Basset & Valprivas
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.07 - Approbation du compte d'administration, dressé par Monsieur Bruno PAULET, ordonnateur _ Budget SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.08 - Approbation du compte d'administration, dressé par Monsier Bruno PAULET, ordonnateur _ Budget SYMPTTOM Collecte OMR Bas en Basset & Valprivas
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.09 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.10 - Vote du Budget Primitif 2020 du SYMPTTOM

       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.11 - Procès Verbal de transfert de la compétence Collecte entre le SYMPTTOM et la Communauté de Communes des Sucs
       ⇒ DELIBERATION N°2020.03.12 - Procès Verbal de la compétence Collecte entre le SYMPTTOM et la Communauté de Communes Les Marches du Velay-Rochebaron

Année 2019

COMITE SYNDICAL DU 30 DECEMBRE 2019
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 30 Décembre 2019
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.29 - Débat d'Orientation Budgétaire
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.30 - Budget SYMPTTOM : Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.31 - Constitution d'une provision pour charges exceptionnelles
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.32 - Budget SYMPTTOM : vote de la décision modificative n°1
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.33 - ISDND : Actualisation des tarifs relatifs à l'enfouissement des DIB, encombrants et matériaux de recouvrement
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.34 - ISDND : Traitement des lixiviats du casier F_Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.35 - ISDND : Marché négocié suite à l'appel d'offres pour la poursuite de l'exploitation de l'ISDND de Monistrol sur Loire - Casier D - Avenant n°3 de prolongation des délais / partie travaux
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.36 - Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une nouvelle convention pour Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures (TLC) avec l'éco-organisme ECO TLC
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.37 - Renouvellement de la convention de partenariat avec AVI43 pour le dépôt de conteneurs textiles dans les déchetteries du SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.38 - Autorisation à Monsieur le Président de signer le marché relatif au traitement des produits issus du tri sélectif
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.39 - Transfert d'une partie de la compétence "Collecte" à la Communauté de Communes des Sucs (CCDS)
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.40 - Approbation de la convention de prestation de service entre le SYMPTTOM et la C.C. des Sucs pour la collecte du verre à la déchetterie d'YSSINGEAUX
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.41 - Intégration des communes de Retournac et Saint Julien du Pinet à la compétence traitement des Ordures Ménagères du SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.42 - Transfert d'une partie de la compétence "Collecte" à la Communauté de Communes Marches du Velay-Rochebaron (CCMVR)
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.43 - Approbation de la convention de prestation de services entre le SYMPTTOM et la C.C. Marches du Velay-Rochebaron pour la collecte du VERRE et des PAPIERS dans les déchetteries de Monistrol sur Loire et de Bas en Basset
       ⇒ DELIBERATION N°2019.12.44 - SYMPTTOM Personnel : transformation de postes

? COMITE SYNDICAL DU 04 SEPTEMBRE 2019
   
    COMPTE RENDU du Comité Syndical du 4 septembre 2019
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.17 - Présentation du Rapport d'activités de l'année 2018 du SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.18 - Budget SYMPTTOM _ Reprise de provision pour créance irrécouvrable
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.19 - Taxes et produits irrécouvrables _ Admission en non-valeur
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.20 - Renouvellement de la convention portant adhésion au service retraites du CDG43
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.21 - Avenant au marché d'évacuation et traitement des déchets lots 5 et 15 titulaire SERMACO
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.22 - Colonnes enterrées et semi-enterrées _ Avenant n°1 à effet d'augmenter le montant du marché initial
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.23 - Marché relatif à la fourniture et pose de clôtures et divers travaux d'aménagement de l'ISDND
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.24 - Retrait et autorisation à M. le Président de signer le marché relatif à l'exploitation du casier F de l'ISDND
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.25 - Organisation du traitement des produits issus du tri sélectif _ Approbation du DCE
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.26 - Autorisation donnée à M. le Président pour la signature d'un nouveau contrat avec l'eco-organisme ECO MOBILIER
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.27 - Prêt à usage des parcelles AW243 et AW257 au Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC) MOGIER
       ⇒ DELIBERATION N°2019.09.28 - Modification des statuts du syndicat _ Nouvelle définition des compétences

? COMITE SYNDICAL DU 27 MARS 2019
        • COMPTE RENDU du Comité Syndical du 27 mars 2019

       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.04 - Approbation du compte d'administration dressé par M. JP LYONNET, ordonnateur - Budget SYMPTTOM
      
DELIBERATION N°2019.03.05 - Approbation du compte d'administration dressé par M. JP LYONNET, ordonnateur - Budget SYMPTTOM Collecte OM Bas et Valprivas
       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.06 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018
       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.07 - Vote du budget primitif 2019 du SYMPTTOM

       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.08 - Vote du budget primitif 2019 annexe SYMPTTOM Collecte OM Bas et Valprivas
       ⇒
DELIBERATION N°2019.03.14 - Autorisation donnée à le Président pour signer la nouvelle convention avec ECO DDS et le SYMPTTOM
       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.15 - Convention financière entre le SYMPTTOM et la CCMVR concernant une aide à l'investissement des PAV
       ⇒ DELIBERATION N°2019.03.16 - Approbation de la convention de prestation de service entre le SYMPTTOM et la CCMVR pour la collecte des PAPIERS Papiers

Année 2018

COMITE SYNDICAL DU 19 DECEMBRE 2018
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 19 décembre 2018
       ⇒ DELIBERATION N°2018.12.22 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
       DELIBERATION N°2018.12.23 - Budget SYMPTTOM vote de la décision modificative n°1
       DELIBERATION N°2018.12.24 - Apurement du compte 1069 "reprise 1997 sur exédents capitalisés" _ Neutralisation de l'excédent des charges sur les produits
       DELIBERATION N°2018.12.25 - Instauration d'une provision pour créances irrecouvrables
       DELIBERATION N°2018.12.26 - Budget SYMPTTOM Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2019
       DELIBERATION N°2018.12.27 - SYDEMER : Adhésion au Groupement d'Autorité Délégante (GAD) en vue de l'extension des consignes de tri des emballages ménagers
       DELIBERATION N°2018.12.28 - Adhésion à la convention de participation du CDG43 portant sur le risque prévoyance
       DELIBERATION N°2018.12.29 - Mise en oeuvre du Programme Local de Prévention des déchets (PLP)
       DELIBERATION N°2018.12.30 - Adoption des tarifs pour la vente des composteurs et lombricomposteurs
       DELIBERATION N°2018.12.31 - Approbation de la convention financière entre le SYMPTTOM et la CCMVR concernant une aide à l'investissement des PAV
       DELIBERATION N°2018.12.32 - Approbation de la convention de prestation de services entre le SYMPTTOM et la CCMVR pour la collecte des PAV Papiers
       DELIBERATION N°2018.12.33 - Mensualisation de l'indemnité du Président
       DELIBERATION N°2018.12.34 - Déchetteries du SYMPTTOM _ Avenants au marché d'évacuation et de traitement modifications des indices de révision
       DELIBERATION N°2018.12.35 - Marché de traitement et de tri des produits issus de la collecte sélective convention de reprise des matériaux avec SUEZ

? COMITE SYNDICAL DU 18 JUILLET 2018
        • COMPTE RENDU du Comité Syndical du 18 juillet 2018
       DELIBERATION N°2018.07.19 - Installation de M. Jean-Claude DURON comme délégué titulaire en remplacement de M. Didier USSON
       DELIBERATION N°2018.07.20 - Présentation du Rapport Annuel 2017 du SYMPTTOM sur le prix et la qualité du service public

       DELIBERATION N°2018.07.21 - Budget Général SYMPTTOM : Réalisation d'un emprunt

? COMITE SYNDICAL DU 29 MARS 2018
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 29 mars 2018
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.01 - Présentation de l'étude VALDECH relative à la composition de différents scénarii concernant le respect de la réglementation à l'horizon 2020_2025
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.02 - Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur Bruno PAULET, receveur - Budget SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.03 - Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur Bruno PAULET, Receveur - Budget COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.04 - Approbation du compte d'administration dressé par Monsieur Jean-Paul LYONNET, Ordonnateur - Budget SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.05 - Approbation du compte d'administration dressé par Monsieur Jean-Paul LYONNET - Budget COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.06 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2017
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.07 - Vote du Budget Primitif 2018 du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.08 - Vote du Budget Primitif 2018 annexe SYMPTTOM COLLECTE OMR BAS VALPRIVAS
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.09 - Fourniture de colonnes verre sur le territoire du SYMPTTOM _ approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.10 - Avenant n°2 relatif au marché de traitement et tri des produits issus de la collecte sélective et reprise des matériaux _ convention de reprise
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.11 - Avenant n°1 relatif au marché d'évacuation et traitement des déchets collectés dans les déchetteries du SYMPTTOM _ Evacuation et reprise des cartons _ MOULIN
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.12 - Autorisation donnée à M. le Président pour signer l'avenant n°1 relatif à la convention entre ECO DDS et le SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.13 - Adhésion à la convention de participation du CDG43 _ Protection sociale complémentaire des agents du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.14 - Affectation temporaire d'un archiviste du service du CDG 43 auprès du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.15 - Modification des horaires d'ouverture de l'ISDND de Monistrol sur Loire
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.16 - Rémunération des heures supplémentaires
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.17 - Rectification de la déliberation N°2017.04.20 relative à l'installation du Comité Syndical et de l'élection des membres du bureau
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.18 - Extension de l'ISDND _ Assistance juridique contentieuse du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2018.03.19 - Approbation du contrat de collaboration pour la reprise gratuite des piles _ COREPILE

Année 2017

COMITE SYNDICAL DU 7 DECEMBRE 2017
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 7 décembre 2017
      ⇒
DELIBERATION N°2017.12.39 - Débat d'Orientation Budgetaire
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.42 - Autorisation donnée à M. Le Président pour la signature des contrats CITEO pour la période 2018-2022
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.43 - Autorisation donnée à M. Le Président pour la signature du contrat avec l'éco-organisme ECO-MOBILIER
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.44 - Approbation du DCE relatif à l'aquisition de 91 colonnes aériennes papiers
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.45 - Convention pour la récuperation d'objets en déchetterie en vue de leur réemploi par des associations
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.46 - Adoption d'un nouveau tarif pour les DIB et encombrants des petits producteurs < 1 tonne
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.47 - Exploitation du casier F de l'ISDND de Monistrol sur Loire : approbation du DCE
      ⇒ DELIBERATION N°2017.12.48 - Mise en conformité du régime indemnitaire du SYMPTTOM tenant compte du RIFSEEP et de l'IFSE

COMITE SYNDICAL DU 10 JUILLET 2017
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 10 Juillet 2017
      ⇒
DELIBERATION N°2017.07.32 - Présentation du Rapport Annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.33 - Taxes et produits irrecouvrables : créances éteintes
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.34 - Adoption d'un nouveau tarif pour les DIB et encombrants pour les petits producteurs < 1 Tonne /an
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.35 - Autorisation à M. Le Président de signer le marché relatif aux travaux d'aménagement du casier F à l'ISDND de Monistrol sur Loire
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.36 - Autorisation à M. Le Président de signer les marchés relatifs à l'évacuation et au traitement des déchets collectés dans les déchetteries du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.37 - Marché relatif à l'évacuation et au traitement des déchets plastiques collectés en déchetterie
      ⇒ DELIBERATION N°2017.07.38 - Modification du régime de gratification des stagiaires

? COMITE SYNDICAL DU 25 AVRIL 2017
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 25 Avril 2017
      ⇒
DELIBERATION N°2017.04.20 - Procès Verbal de l'installation du Comité Syndical et de l'élection des membres du Bureau Syndical
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.21 - Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.22 - Délégation d'attributions du Comité Syndical au Président dans le cadre des dispositions des articles L5211-2, L5211-10 et L2122 22 du code général des Collectivités Territoriales
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.23 - Indemnité de fonction de Président
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.24 - Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.25 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres du SYMPTTOM
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.26 - Désignation des représentants à la Commission de Suivi de site de l'ISDND
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.27 - Désignation d'un délégué local au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.28 - Désignation des membres à la commission d'élaboration et de suivi CCES du PRPGD
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.29 - Autorisation à M. Le Président de signer le marché relatif à la collecte des colonnes papiers sur le territoire et au transport jusqu'au centre de tri de Firminy
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.30 - Budget général du SYMPTTOM - Réalisation d'un emprunt de 460 840 €
      ⇒ DELIBERATION N°2017.04.31 - Avenant n°1 prolongation de la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des papiers avec ECO FOLIO
 

? COMITE SYNDICAL DU 31 MARS 2017
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 31 Mars 2017
      ⇒ 
DELIBERATION N°2017.03.01 - Approbation du compte de gestion dressé par M. Bruno PAULET, Receveur - SYMPTTOM Collecte
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.02 - Approbation du compte de gestion dressé par M. Bruno PAULET, Receveur - SYMPTTOM Tri
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.09 - Vote du compte administratif du SYMPTTOM - Exercice 2016
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.13 - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif à l'aménagement du casier F de l' ISDND de Monistrol sur Loire
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.14 - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif à l'acquisition d'un local d'accueil pour la déchetterie de Bas en Basset
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.15 - Adoption de nouveaux tarifs pour le traitement des DAE et DIB à l'ISNDN de Monistrol sur Loire
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.16 - Autorisation donnée à M. Le Président pour le dépôt et la signature des dossiers relatifs à l'extension du site de l'ISDND
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.17 - Renouvellement de la convention de partenariat avec AVI43 pour le dépôt de conteneurs de collecte textiles sur le territoire
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.18 - Avenant n°1 au marché Tri et Conditionnement des produits issus de la collecte sélective et reprise des materiaux : intégration de la commune de Malvalette
      ⇒ DELIBERATION N°2017.03.19 - Intégration de la commune de Malvalette aux contrats du SYMPTTOM

Année 2016

COMITE SYNDICAL DU 20 DECEMBRE 2016
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 20 Décembre 2016

COMITE SYNDICAL DU 26 MAI 2016
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 26 Mai 2016

COMITE SYNDICAL DU 25 MARS 2016
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 25 mars 2016

Année 2015

COMITE SYNDICAL DU 16 DECEMBRE 2015
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 16 décembre 2015

COMITE SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2015
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 septembre 2015

COMITE SYNDICAL DU 23 AVRIL 2015
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 23 avril 2015

COMITE SYNDICAL DU 5 MARS 2015
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 5 mars 2015

Année 2014

COMITE SYNDICAL DU 3 DECEMBRE 2014
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 3 décembre 2014

COMITE SYNDICAL DU 14 OCTOBRE 2014
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 14 octobre 2014

COMITE SYNDICAL DU 18 JUIN 2014
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 18 juin 2014

COMITE SYNDICAL DU 22 MAI 2014
         COMPTE RENDU du Comité Syndical du 22 mai 2014